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Publiée le par Patrick JULIEN

LES FOULEES DES MARAIS 

Association déclarée par application de la

Loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 aout 1901

Siége social : 24 rue de la combe - 17320 Saint Just-Luzac

 

 STATUTS

Cette association fonctionnera conformément aux règlements énoncés dans la loi du 1 er juillet

1901 et le décret du 16 aout 1901

Les membres soussignés ont établi ainsi qu'il suit les statuts de l'association. Ces statuts resteront valides entre eux et toute autre personne qui viendrait ultérieurement a acquérir la qualité de membre.

Article 1 : Dénomination sociale

L'association a pour dénomination sociale : LES FOULÉES DES MARAIS

Article 2 : Objet social

L'association a pour objet d'organiser des compétitions de courses a pied sur route ,nature et trails. Elle propose également la pratique de la marche nordique en loisir et en compétition ainsi que des randonnées pédestre ou a vélo en loisir.

Article 3 : Siège social

Le siège social est fixé au 24 rue de la combe 17320 Saint Just - Luzac

Il pourra être transféré par simple décision du bureau ; la ratification par l'assemblée générale sera nécessaire

Article 4 : Exercice social

Chaque exercice social a une durée d'une année.

Au moins une fois par an, la gérance rend compte de sa gestion aux membres en leur présentant un rapport d'activité portant sur l'exercice social de l'année précédente qui mentionne les bénéfices et pertes réalisés ou prévisibles.

Article 5 : Durée

La durée de l'association est illimitée.

Article 6 : Membres

l'association est composée des membres fondateurs suivants:

- Monsieur Patrick JULIEN ,Président

- Madame Agnès WAUTIER , Secrétaire

- Madame Anne-Sophie BOITEAU ,Trésorière

ils sont membres de droit du conseil d'administration.

Chaque membres de l'association a droit a une voix.

Article 7 : Renseignements sur l'adhésion

L'association est ouverte a tous,a la condition d'être majeur a la date de l'admission.

L'adhésion générale a l'association est assujettie a une cotisation annuelle.

La cotisation sera déterminée et enregistrée chaque année a l'assemblée générale ordinaire.

L'adhésion a l'association est subordonnée a acceptations des statuts de l'association et, le cas échéant, du règlement intérieur de l'association.

L'adhésion a l'association peut être soumise a l'approbation du conseil d'administration de l'association.

Article 8 : Résiliation de l'adhésion

La liste non exhaustive suivante peut entrainer la résiliation de l'adhésion:

- Le décès d'un membre,

- La démission d'un membre,

- Le défaut de paiement des cotisations,

- Toute autre raison sérieuse et justifiée que le conseil d'administration peut juger comme étant un  motif de perte de membre.

Le conseil d'administration peut aussi appliquer les motifs ci-dessus pour exclure temporairement des membres de l'association.

Article 9 : Affiliation

La présente association n'est affiliée a aucune fédération.

Elle peut par ailleurs adhérer a d'autres associations, unions ou regroupements par décision du conseil d'administration.

Article 10 : Ressources financières de l'association

Les ressources financières de 'association comprennent:

- Le montant des droits d'entrée et des cotisations payées par les membres de l'association.

- Les subventions de l'état , des départements, des communes, ou des organismes publics.

- Les dons fait par des membres ou des tiers.

- Toute autre ressources autorisée par les lois et règlements en vigueur.

Article 11 : Gestion de l'association 

Conseil d'administration 

Le conseil d'administration est composé de 3 membres minimum et de 9 membres maximum.

Tous les membres fondateurs deviendront automatiquement membres du conseil d'administration.

Les membres sont élus a l'assemblée générale ordinaire pour un mandat de deux ans.

Les membres du conseil peuvent être réélus.

En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres, il est procédé a leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin a l'expiration du mandat des membres remplacés.

Les fonctions du conseil sont les suivantes;

- La gestion globale de l'association,

- La préparation de toute information et documentation pertinente pour une assemblée ordinaire ou extraordinaire,

- Déterminer toute mesure nécessaire pour les membres qui ont commis une faute grave.

- Exécuter et autoriser toute action visant a assurer le bon fonctionnement de l'association conformément a son objet, 

- Décider du budget et des comptes de l'association,

- Exercer toutes autres responsabilités jugées nécessaires au bon fonctionnement de l'association.

Les membres du conseil se réuniront au moins une fois par an. Les assemblées seront convoquées par le Président de l'association ou a la demande d'au moins du tiers de ses membres.

Les décisions sont prises a la majorité des voix  en cas de partage la voix du président est prépondérante.

Si un membre du conseil est absent sans motif pour deux assemblées générales consécutives, il peut être considéré comme démissionnaire du conseil.

Bureau de l'association

Les membres du conseil d'administration élisent des personnes qui seront nommées dans les rôles suivants pour constituer le bureau de l'association :

- Président

- Secrétaire 

- Trésorier

Le bureau de l'association gère la gestion quotidienne de l'association conformément a son objet.

Le bureau de l'association se réunira au moins une fois par an.

Rôle du Président 

Le président est chargé d'exécuter les décisions du bureau et d'assurer le bon fonctionnement de l'association.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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